Les enfants mineurs sont soumis à certaines contraintes pour voyager, et c’est bien normal. Basé sur la Convention de la Haye contre les enlèvements d’enfants, un certain nombre de mesures sont prises par les différents pays engagés à vérifier, qu’un enfant mineur, a bien l’autorisation de ses parents pour voyager.
La Voyage fait le tour de la question.
De quels documents mon enfant a-t-il besoin pour voyager ?
Si en Suisse, vous pouvez voyager avec votre enfant sans avoir à présenter ses documents d’identité, ce n’est pas le cas à l’étranger, même au sein de la zone UE-AELE. En dehors du territoire Suisse, vous devez être en mesure de permettre aux autorités du pays de destination, d’identifier votre enfant grâce à un document d’identité.
Dans la zone UE-AELE, une carte d’identité suffit. En revanche, dans le reste du monde, un passeport sera le plus généralement demandé.
À noter que le passeport peut remplacer une carte d’identité, mais pas l’inverse. Il est donc préférable de choisir le passeport, si vous deviez n’en choisir qu’un. Ce dernier est par contre plus cher que la pièce d’identité.
Si, au contraire, vous pensez qu’il est préférable de demander les deux documents pour votre enfant, en Suisse, tous les cantons proposent une offre combinée permettant de les obtenir en même temps.
Pour certaines destinations, en plus du passeport ou de la carte d’identité, un visa pourra également être demandé. C’est le cas par exemple de l’Australie ou des Etats-Unis.
Avant de préparer son voyage, il est important de se renseigner auprès de l’ambassade du pays en question concernant les documents exigés pour les mineurs (les informations sont généralement faciles à trouver sur leur site internet).
Si vous voyagez avec votre enfant en avion ou en train, au départ comme à l’arrivée, une pièce d’identité, un passeport ou un visa pourront vous être demandé en fonction du pays de destination.
Si votre enfant voyage seul en avion ou en train, sans vous ni personne accompagnante, il vous faut le signaler à la compagnie de transport. Chaque compagnie de transport (aérienne ou ferroviaire) à son propre fonctionnement en matière de voyageur mineur. Un billet d’avion spécial mineurs, une autorisation parentale ou un formulaire complémentaire pourront vous être demandés par exemple.
Dans quels cas mon enfant a-t-il besoin d’une autorisation pour voyager ?
En règle générale, un enfant mineur a besoin d’une autorisation parentale pour voyager en dehors du territoire Suisse s’il :
- voyage avec seulement l’un de ses deux parents
- voyage avec une personne accompagnante (grands-parents, oncles, amis, etc.)
- voyage seul, sans ses parents et sans personnes accompagnantes
À noter qu’en dehors de l’autorisation parentale, d’autres documents pourront être demandés en fonction du pays de destination. Il est important de se renseigner au préalable auprès du consulat concerné. Il faudra s’attendre à davantage de justifications demandées par certains pays lorsqu’il s’agit d’un enfant mineur voyageant seul par exemple ainsi que certains documents prouvant votre situation familiale (décisions de justice, obligations de garde, etc.) dans le cas où seul l’un des parents voyage avec l’enfant.
Nous vous conseillons de systématiquement joindre une photocopie de vos papiers d’identité aux documents de votre enfant lorsqu’il ne voyage pas avec vous. Celle-ci peut s’avérer très utile dans certaines situations.
Certains pays exigent une autorisation parentale spécifique à se procurer auprès des autorités consulaires, mais dans certains cas, une simple autorisation, sur papier libre (en respectant quelques règles) ou à partir d’un modèle téléchargé, suffit.
Le canton de genève a mit un modèle à disposition sur son site. Le voici : autorisation parentale pour mineur voyageant non accompagné de ses deux parents